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Marques déposées par Société COTEP sa
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CIVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVEL
Société COTEP sa, Zone Industrielle Les Petites Haies, 7 & 9, rue Charles Martigny, 94700 MAISONS-ALFORT.

Numéro de dépôt :
1156819
Date de dépôt :
21/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CIVEL

Déposée le 21 mai 1980 par Société COTEP sa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société COTEP sa, Zone Industrielle Les Petites Haies, 7 & 9, rue Charles Martigny, 94700 MAISONS-ALFORT. - France.

La marque CIVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CIVEL est expirée depuis le 21 mai 1990.

Société COTEP sa a également déposé les autres marques suivantes : MULTILUX , ODIL , COTEP


Société COTEP sa, Zone Industrielle Les Petites Haies, 7 & 9, rue Charles Martigny, 94700 MAISONS-ALFORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de contrôle, de signalisation.